Aller au contenu
Clinique du Droit de Rouen
Menu
  • Nos compétences
  • Présentation
  • Le bureau
  • Veilles juridiques
    • Fiscal
    • Affaires
    • Social
    • Public
    • Patrimoine
    • Droit international
    • Assurances
    • Justice, Procès, Procédures
    • Droit privé général
    • Autres
    • Partenariat CRCC
  • Contact
  • Nous rejoindre

Catégorie : Social

Social

Le coronavirus est-il une justification suffisante à la rupture d’une promesse d’embauche ou d’une période d’essai ?

La période de crise sanitaire liée au COVID19 qui frappe la France depuis maintenant plusieurs mois, combinée aux mesures gouvernementales de confinement décrétées le 16 mars dernier, a amené inévitablement à la création de nouveaux litiges et contentieux juridiques, principalement dans le domaine du droit social et de l’embauche.

Affaires / Fiscal / Social

Les mesures de soutien immédiates aux entreprises face à l’épidémie du coronavirus Covid-19

Face à l’épidémie du Coronavirus COVID-19, le gouvernement a mis en place différentes mesures immédiates de soutien aux entreprises.

Social

Le défaut de CSE au 1er janvier 2020 : les conséquences pratiques de ce retard pour l’entreprise

L’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 a transformé le paysage de la représentation du personnel dans l’entreprise en créant une instance unique de dialogue social.

Navigation des articles

Articles plus anciens
Articles plus récents

Mentions légales

Politique de confidentialité

Suivez nous sur les réseaux sociaux :
Copyright © 2025 Clinique du Droit de Rouen – OnePress thème par FameThemes. Traduit par Wp Trads.